Mentions légales

Service de portage de repas à domicile de l’EHPAD Les Signolles

1 Rue du Séminaire
23380 Ajain

Responsable de publication

Frédéric DESCHAMP

Coordonnées de l’éditeur

1 Rue du Séminaire
23380 Ajain

Hébergement

o2switch
Siret : 510 909 807 00032
RCS Clermont Ferrand
SAS au capital de 100 000€
Opérateur Télécom déclaré ARCEP
09/2989 – AS50474

Site internet sur mesure créé, mis à jour par

Le Maillon / lemaillondigital.com

Propriété

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, dessins, graphismes et tous autres éléments composant le site sont de l’utilisation exclusive de l’éditeur. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de l’éditeur, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur.

Loi applicable

L’usage de ce site web est régi par la loi française à l’exception de toute autre législation.

Retour en haut